La Vie Municipale – Bienvenue

17 juin 202215 novembre 2024

Les Arrêtés

Les arrêtés Municipaux 2024 :

2024_028 – ARRETE pour déménagement Mme MASSART

2024_028 – ARRETE pour déménagement Mme MASSART

2024_024 – Arrêté portant désignation du correspondant incendie et secours-t

2024_024 – Arrêté portant désignation du correspondant incendie et secours-t

2024_023 – Arrêté portant nomination agent commission communale de sécurité-

2024_023 – Arrêté portant nomination agent commission communale de sécurité-

2024_022 – Arrêté portant nomination des membres non fonctionnaire commissio

2024_022 – Arrêté portant nomination des membres non fonctionnaire commissio

2024_017 – ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A UN AGENT COMMUNAL

2024_017 – ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A UN AGENT COMMUNAL

2024_016 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2024_016 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2024_015 – Arrêté-Délégation_Signature_4ème_Adjoint

2024_015 – Arrêté-Délégation_Signature_4ème_Adjoint

2024_014 – Arrêté-Délégation_Signature_3ème_Adjoint

2024_014 – Arrêté-Délégation_Signature_3ème_Adjoint

2024_013 – Arrêté-Délégation_Signature_2ème_Adjoint

2024_013 – Arrêté-Délégation_Signature_2ème_Adjoint

2024_012 – Arrêté-Délégation_Signature_1er_Adjoint

2024_012 – Arrêté-Délégation_Signature_1er_Adjoint

2024_011 – Arrêté Délégation Fonction 4ème Adjoint

2024_011 – Arrêté Délégation Fonction 4ème Adjoint

2024_010 – Arrêté Délégation Fonction 3ème Adjoint

2024_010 – Arrêté Délégation Fonction 3ème Adjoint

2024_009 – Arrêté Délégation Fonction 2ème Adjoint

2024_009 – Arrêté Délégation Fonction 2ème Adjoint

2024_008 – Arrêté Délégation Fonction 1er Adjoint

2024_008 – Arrêté Délégation Fonction 1er Adjoint

2024_007 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 8 RUE DES FERRAGES – LUBERON HABITAT

2024_007 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE 8 RUE DES FERRAGES – LUBERON HABITAT

2024_029 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – MIDI TRACAGE

2024_029 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – MIDI TRACAGE

2024_030 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT EAU POTABLE CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_030 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT EAU POTABLE CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_032 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEU

2024_032 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEU

2024_040 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – SOCIETE DINUCCI

2024_040 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – SOCIETE DINUCCI

2024_041 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT CHEMIN DES PINADES

2024_041 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT CHEMIN DES PINADES

2024_042 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_042 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_043 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET

2024_043 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET

2024_044 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE TGH VALLEE DU RHONE POUR REFECTION D’UNE TOITURE RUE DES FERRAGES GRAND DELTA HABITAT

2024_044 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE TGH VALLEE DU RHONE POUR REFECTION D’UNE TOITURE RUE DES FERRAGES GRAND DELTA HABITAT

2024_045 – INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – FETE DES VOISINS

2024_045 – INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – FETE DES VOISINS

2024_046 – INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – FETE DE LA MUSIQUE

2024_046 – INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – FETE DE LA MUSIQUE

2024_057 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – FETE VOTIVE

2024_057 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – FETE VOTIVE

2024_058 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE

2024_058 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE

2024_062 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION CHEMIN DU CASTELLET

2024_062 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION CHEMIN DU CASTELLET

2024_063 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION CHEMIN DE GALANCE

2024_063 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION CHEMIN DE GALANCE

2024_064 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION CHEMIN DU CASTELLET – ENEDIS

2024_064 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION CHEMIN DU CASTELLET – ENEDIS

2024_066 – ARRETE D’ALIGNEMENT INDIVIDUEL – DELIMITATION DU DOMAINE ROUTIER PUBLIC COMMUNAL

2024_066 – ARRETE D’ALIGNEMENT INDIVIDUEL – DELIMITATION DU DOMAINE ROUTIER PUBLIC COMMUNAL

2024_067 – ARRETE PORTANT INTERDICTION DE CIRCULATION DU 1 AU 9 GRAND RUE – DESCELLEMENT PLAQUE RESEAU PLUVIAL

2024_067 – ARRETE PORTANT INTERDICTION DE CIRCULATION DU 1 AU 9 GRAND RUE – DESCELLEMENT PLAQUE RESEAU PLUVIAL

2024_068 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX RAVALEMENT DE FACADE MR NARDI – RUE DES FERRAGES

2024_068 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX RAVALEMENT DE FACADE MR NARDI – RUE DES FERRAGES

2024_069 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – COMMEMORATION DU DEBARQUEMENT ET DE LA LIBERATION DE LA PROVENCE

2024_069 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – COMMEMORATION DU DEBARQUEMENT ET DE LA LIBERATION DE LA PROVENCE

2024_070 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – PARKING ECOLE ET RESTAURANT – INTERDICTION D’ACCES MICOCOULIERS CITY STADE – ENLEVEMENT ALGECO

2024_070 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – PARKING ECOLE ET RESTAURANT – INTERDICTION D’ACCES MICOCOULIERS CITY STADE – ENLEVEMENT ALGECO

2024_071 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE D’UN COLLECTEUR ASSAINISSEMENT CHEMIN DES PINADES

2024_071 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE D’UN COLLECTEUR ASSAINISSEMENT CHEMIN DES PINADES

2024_072 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT EAU POTABLE ANCIEN CHEMIN DU REAL

2024_072 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT EAU POTABLE ANCIEN CHEMIN DU REAL

2024_073 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT INTERDICTION D’ACCES MICOCOULIERS

2024_073 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT INTERDICTION D’ACCES MICOCOULIERS

2024_075 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_075 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_074 – ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE STATIONNEMENT TAXI M. DELORME

2024_074 – ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE STATIONNEMENT TAXI M. DELORME

2024_076 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION – OCTOBRE ROSE

2024_076 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION – OCTOBRE ROSE

2024_077 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ORGANISATION D’UN EVENEMENT

2024_077 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ORGANISATION D’UN EVENEMENT

2024_078 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT CHEMIN DES BASSES CHAUMES

2024_078 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT CHEMIN DES BASSES CHAUMES

2024_081 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR SPECTACLE DE CIRQUE

2024_081 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR SPECTACLE DE CIRQUE

2024_082 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_082 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU CHEMIN DE FONTVIEILLE

2024_083 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2024_083 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2024_084 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE DE PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE DEPOSE DES JEUX POUR ENFANTS

2024_084 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE DE PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE DEPOSE DES JEUX POUR ENFANTS

2024_085 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE DU CHEMIN DE FONTVIEILLE ET DU CHEMIN DE SAINT JEAN

2024_085 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REPRISE DE VOIRIE DU CHEMIN DE FONTVIEILLE ET DU CHEMIN DE SAINT JEAN

Arrêté N°2024_086 portant sur autorisation de stationnement et de barrer la Grand Rue pour déménagement

Arrêté N°2024_086 portant sur autorisation de stationnement et de barrer la Grand Rue pour déménagement

2024_090 – Autorisation de stationnement Place du lavoir pour réfection d’un mur

2024_090 – Autorisation de stationnement Place du lavoir pour réfection d’un mur

2024_095 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2024_095 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2024_096 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE REPRISE D’EVACUATION D’UN EGOUT – 20 GRAND RUE – GIRARD EMILIE

2024_096 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE REPRISE D’EVACUATION D’UN EGOUT – 20 GRAND RUE – GIRARD EMILIE

2024_097 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR VENTE DE MATELAS

2024_097 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR VENTE DE MATELAS

2024_098 – ARRETE D’ALIGNEMENT INDIVIDUEL – DELIMITATION DU DOMAINE ROUTIER PUBLIC COMMUNAL

2024_098 – ARRETE D’ALIGNEMENT INDIVIDUEL – DELIMITATION DU DOMAINE ROUTIER PUBLIC COMMUNAL

2024_099 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT EAU POTABLE CHEMIN DES PINADES

2024_099 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT EAU POTABLE CHEMIN DES PINADES

Les arrêtés Municipaux 2023 :

2023_001 – ARRETE DE CIRCULATION DES VEHICULES AVEC MISE EN PLACE D’UNE DEVIATION POUR TRAVAUX CHEMIN DES PAROITES

2023_001 – ARRETE DE CIRCULATION DES VEHICULES AVEC MISE EN PLACE D’UNE DEVIATION POUR TRAVAUX CHEMIN DES PAROITES

2023_002 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_002 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_003 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_003 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_004 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DES PAROITES

2023_004 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DES PAROITES

2023_005 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_005 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_011 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL CHEMIN DE GALANCE

2023_011 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL CHEMIN DE GALANCE

2023_012 – CIRCULATION ALTERNÉE POUR TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE – CHEMIN DU REAL ET CHEMIN DE SAINT JEAN

2023_012 – CIRCULATION ALTERNÉE POUR TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE – CHEMIN DU REAL ET CHEMIN DE SAINT JEAN

2023_014 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA VENTE DE GATEAUX DEVANT L’ECOLE LE 10.02.2023 BASTIMOMES

2023_014 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA VENTE DE GATEAUX DEVANT L’ECOLE LE 10.02.2023 BASTIMOMES

2023_016 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2023_016 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2023_017- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT NEUF ZA

2023_017- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT NEUF ZA

2023_018 – ARRETE pour déménagement MR TEULADE – Rue des Ferrages

2023_018 – ARRETE pour déménagement MR TEULADE – Rue des Ferrages

2023_025 – CIRCULATION ALTERNEE POUR TRAVAUX CHEMIN DE GALANCE

2023_025 – CIRCULATION ALTERNEE POUR TRAVAUX CHEMIN DE GALANCE

2023_030 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – COTELUB TOTEM

2023_030 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – COTELUB TOTEM

2023_032 – Arrêté de voirie autorisation dépot SPIE

2023_032 – Arrêté de voirie autorisation dépot SPIE

2023_044- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE POUR TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE PLAQUE DE REGARD POUR EAUX PLUVIALES SALLE MANDELA

2023_044- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE POUR TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE PLAQUE DE REGARD POUR EAUX PLUVIALES SALLE MANDELA

2023_045 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – COTELUB TOTEM

2023_045 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – COTELUB TOTEM

2023_046 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_046 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_047 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT PARKING DU CASTELLET SPIE

2023_047 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT PARKING DU CASTELLET SPIE

2023_049 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET

2023_049 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET

2023_050 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_050 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_051 – ARRETE pour déménagement Mme GRAS 4 GRAND RUE

2023_051 – ARRETE pour déménagement Mme GRAS 4 GRAND RUE

2023_052 – ARRETE AUTORISATION D’EFFECTUER LES TRAVAUX DE FAUCHAGE SUR LES VOIES COMMUNALES PAR L’ENTREPRISE PARDINI POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE

2023_052 – ARRETE AUTORISATION D’EFFECTUER LES TRAVAUX DE FAUCHAGE SUR LES VOIES COMMUNALES PAR L’ENTREPRISE PARDINI POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE

2023_057- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE POUR TRAVAUX DE REPARATION DE BITUME RUE DU PASQUIER

2023_057- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE POUR TRAVAUX DE REPARATION DE BITUME RUE DU PASQUIER

2023_058 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT PLACE DU BARRI – FETE DE LA MUSIQUE

2023_058 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT PLACE DU BARRI – FETE DE LA MUSIQUE

2023_059 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT PLAN VIGIPIRATE

2023_059 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT PLAN VIGIPIRATE

2023_061 – Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire

2023_061 – Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire

2023_063 – Arrête circulation Fête Votive

2023_063 – Arrête circulation Fête Votive

2023_064- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT NEUF ZA

2023_064- AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT NEUF ZA

2023_065 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE (3)

2023_065 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE (3)

2023_067 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’EFFECTUER DES TRAVAUX CHEMIN DES GOURGUETTES EN BORDURE DE LA PARCELLE A 818 POUR DEBOUCHER UN FOSSE D’EVACUATION D’EAUX PLUVIALES

2023_067 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’EFFECTUER DES TRAVAUX CHEMIN DES GOURGUETTES EN BORDURE DE LA PARCELLE A 818 POUR DEBOUCHER UN FOSSE D’EVACUATION D’EAUX PLUVIALES

2023_068 – ARRETE DE MISE EN DEMEURE Mr RAKOTOBE

2023_068 – ARRETE DE MISE EN DEMEURE Mr RAKOTOBE

2023_070 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – EDF ENR POUR MR REY

2023_070 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – EDF ENR POUR MR REY

2023_071 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_071 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_073 – CIRCULATION ALTERNEE POUR TRAVAUX RUE DE FONTVIEILLE

2023_073 – CIRCULATION ALTERNEE POUR TRAVAUX RUE DE FONTVIEILLE

2023_074 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_074 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE POSE DE FOURREAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023.08.17 Arrêté de Monsieur le Maire portant dérogation exceptionnelle à l’interdiction de circulation de poids lourds de plus de 10 tonnes chemind de Galance

2023.08.17 Arrêté de Monsieur le Maire portant dérogation exceptionnelle à l’interdiction de circulation de poids lourds de plus de 10 tonnes chemind de Galance

2023.08.17 Arrêté de Monsieur le Maire portant dérogation exceptionnelle à l’interdiction de circulation de poids lourds de plus de 10 tonnes chemind de Galance

2023.08.17 Arrêté de Monsieur le Maire portant dérogation exceptionnelle à l’interdiction de circulation de poids lourds de plus de 10 tonnes chemind de Galance

2023_082 – ARRETE portant exercice du droit de préemption 31.08.23 (1)-tampo

2023_082 – ARRETE portant exercice du droit de préemption 31.08.23 (1)-tampo

2023_084 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE D’UNE CANALISATION PAR LA SCP 229 CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_084 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE D’UNE CANALISATION PAR LA SCP 229 CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_086 – Arrêté de voirie SUEUR

2023_086 – Arrêté de voirie SUEUR

2023_088 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – MR SUEUR

2023_088 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – MR SUEUR

2023_090 -ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE L’ACCES BOULODROME – FONTAINE DE L’AN 2000

2023_090 -ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE L’ACCES BOULODROME – FONTAINE DE L’AN 2000

2023_091 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – MR SUEUR

2023_091 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – MR SUEUR

2023_092 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D OUVERTURE DE TRANCHEE ET D ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REALISATION DE BRANCHEMENTS POUR LA SCP 229 et 264 CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_092 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D OUVERTURE DE TRANCHEE ET D ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE REALISATION DE BRANCHEMENTS POUR LA SCP 229 et 264 CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_101 – ARRETE PERMANENT PORTANT MODIFICATION DU REGIME DE PRIORITE – RUE DE L’EGLISE ET CHEMIN DU CASTELLET

2023_101 – ARRETE PERMANENT PORTANT MODIFICATION DU REGIME DE PRIORITE – RUE DE L’EGLISE ET CHEMIN DU CASTELLET

2023_102 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION D’UNE STRUCTURE GONFLABLE SUR LE TERRAIN COMMUNAL CADASTRE A 1259 CHEMIN DU CASTELLET LE 07.10.2023

2023_102 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION D’UNE STRUCTURE GONFLABLE SUR LE TERRAIN COMMUNAL CADASTRE A 1259 CHEMIN DU CASTELLET LE 07.10.2023

2023_100 – ARRETE PERMANENT MISE EN PLACE D’UN SENS PRIORITAIRE DANS L’AGGLOMERATION – ROUTE DE LA TOUR D’AIGUES SUITE A LA CREATION DE CHICANES ENTRE LES RUES DU LUBERON ET DE L’EGLISE

2023_100 – ARRETE PERMANENT MISE EN PLACE D’UN SENS PRIORITAIRE DANS L’AGGLOMERATION – ROUTE DE LA TOUR D’AIGUES SUITE A LA CREATION DE CHICANES ENTRE LES RUES DU LUBERON ET DE L’EGLISE

2023_106 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 3.5T CHEMIN DU REAL – MR RODET (1)

2023_106 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 3.5T CHEMIN DU REAL – MR RODET (1)

2023_108 – ARRETE pour déménagement Mr POINSIGNON

2023_108 – ARRETE pour déménagement Mr POINSIGNON

2023_109 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT CHEMIN DES PINADES

2023_109 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT CHEMIN DES PINADES

2023_110 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_110 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_111 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE AXIONE

2023_111 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE AXIONE

2023_118 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES FERRAGES – MR TONDUT

2023_118 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE RUE DES FERRAGES – MR TONDUT

2023_122 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_122 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DEVIATION POUR TRAVAUX DE CREATION D’UN RESEAU PLUVIAL CHEMIN DE FONTVIEILLE

2023_123 ARRETE PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT EFFONDREMENT MURET RUE DU LAVOIR

2023_123 ARRETE PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT EFFONDREMENT MURET RUE DU LAVOIR

2023_126 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SCOP TRIANGLE POUR REVISION D’UNE TOITURE RUE DES FERRAGES

2023_126 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SCOP TRIANGLE POUR REVISION D’UNE TOITURE RUE DES FERRAGES

2023_127 – ARRETE PORTANT INTERDICTION D’ACCES POUR DESCELLEMENT DES PIEDS DE LA BALANCOIRE

2023_127 – ARRETE PORTANT INTERDICTION D’ACCES POUR DESCELLEMENT DES PIEDS DE LA BALANCOIRE

2023_139 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT ET EAU POTABBLE CHEMIN DU REAL

2023_139 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT ET EAU POTABBLE CHEMIN DU REAL

2023_140 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE CABLE BT IMPLANTATION SUPPORT BETON ANCIEN CHEMIN DU REAL

2023_140 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE CABLE BT IMPLANTATION SUPPORT BETON ANCIEN CHEMIN DU REAL

2023_142 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2023_142 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2023_143 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION PLACE DU LAVOIR – VIN CHAUD 22.12.2023

2023_143 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION PLACE DU LAVOIR – VIN CHAUD 22.12.2023

Les arrêtés Municipaux 2022 :

2022_001 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES LE LONG DE LA PARCELLE A 1191 AU 7A RUE DU LUBERON

2022_001 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES LE LONG DE LA PARCELLE A 1191 AU 7A RUE DU LUBERON

2022_002 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DÉVIATION POUR TRAVAUX CHEMIN DE GALANCE

2022_002 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES AVEC MISE EN PLACE DE DÉVIATION POUR TRAVAUX CHEMIN DE GALANCE

2022_003 – Arrêté de Péril imminent rue du Luberon

2022_003 – Arrêté de Péril imminent rue du Luberon

2022_004 – AUTORISATION DE CIRCULATION DE POIDS LOURDS POUR SÉCURISER UNE PARTIE DE LA RUE DU LUBERON SUITE A L’ARRETE DE PÉRIL IMMINENT N°2022_003

2022_004 – AUTORISATION DE CIRCULATION DE POIDS LOURDS POUR SÉCURISER UNE PARTIE DE LA RUE DU LUBERON SUITE A L’ARRETE DE PÉRIL IMMINENT N°2022_003

2022_005 – ARRETÉ POUR EBOULEMENT D’UN MUR DE SOUTENEMENT ET MENACE D’EFFONDREMENT DE LA ROUTE

2022_005 – ARRETÉ POUR EBOULEMENT D’UN MUR DE SOUTENEMENT ET MENACE D’EFFONDREMENT DE LA ROUTE

2022_006 – CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DE SAINT JULIEN POUR TRAVAUX

2022_006 – CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DE SAINT JULIEN POUR TRAVAUX

2022_019 – CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DE FONTVIEILLE POUR TRAVAUX

2022_019 – CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DE FONTVIEILLE POUR TRAVAUX

2022_020- CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DES PAROITES POUR TRAVAUX

2022_020- CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DES PAROITES POUR TRAVAUX

2022_021 – CIRCULATION ALTERNÉE DANS TOUT LE VILLAGE POUR REMPLACEMENT DE LUMINAIRES ECLAIRAGE PUBLIC

2022_021 – CIRCULATION ALTERNÉE DANS TOUT LE VILLAGE POUR REMPLACEMENT DE LUMINAIRES ECLAIRAGE PUBLIC

2022_022 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2022_022 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2022_023 – AUTORISATION DE VOIRIE GASTAL

2022_023 – AUTORISATION DE VOIRIE GASTAL

2022_024 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DE TOUT VEHICULES ENTRE LE 1 RUE DES FERRAGES JUSQU’AU JARDIN DE L’EUROPE PLACES RÉSERVÉES POUR CÉRÉMONIE D’INHUMATION

2022_024 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DE TOUT VEHICULES ENTRE LE 1 RUE DES FERRAGES JUSQU’AU JARDIN DE L’EUROPE PLACES RÉSERVÉES POUR CÉRÉMONIE D’INHUMATION

2022_025 – ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT DE TOUT VEHICULES SUR LE PARKING EN FACE DU N°21 RUE DES FERRAGES POUR ELAGAGE

2022_025 – ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT DE TOUT VEHICULES SUR LE PARKING EN FACE DU N°21 RUE DES FERRAGES POUR ELAGAGE

2022_026 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2022_026 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION POUR CHANTIER MOBILE SUR LES VOIES EN AGGLOMERATION

2022_027 – Arrêté temporaire de circulation

2022_027 – Arrêté temporaire de circulation

2022_028 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION SUR UNE SEULE VOIE AVEC ALTERNANT

2022_028 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION SUR UNE SEULE VOIE AVEC ALTERNANT

2022_029 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT RUE DU LUBERON MME MOSER

2022_029 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT RUE DU LUBERON MME MOSER

2022_030 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION CH DU CASTELLET

2022_030 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION CH DU CASTELLET

2022_031 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DES BASSES CHAUMES

2022_031 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DES BASSES CHAUMES

2022_032 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION LORS DES TRAVAUX DE POSE DE VANNE ET VIDANGE AU CROISEMENT CH DES PAROITES ET BASSES CHAUMES

2022_032 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION LORS DES TRAVAUX DE POSE DE VANNE ET VIDANGE AU CROISEMENT CH DES PAROITES ET BASSES CHAUMES

2022_033 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR ABATTAGE D’ARBRES CHEMIN DE FONTVIEILLE

2022_033 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR ABATTAGE D’ARBRES CHEMIN DE FONTVIEILLE

2022_035 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT RUE DU LUBERON MME MOSER

2022_035 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT RUE DU LUBERON MME MOSER

2022_038 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2022_038 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES POUR TRAVAUX CHEMIN DE FONTVIEILLE

2022_041 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION CH DU CASTELLET

2022_041 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION CH DU CASTELLET

2022_043 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET

2022_043 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET

2022_047 – Arrêté AUTORISATION D’EFFECTUER LES TRAVAUX DE FAUCHAGE SUR LES VOIES COMMUNALES PAR L’ENTREPRISE PARDINI POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE

2022_047 – Arrêté AUTORISATION D’EFFECTUER LES TRAVAUX DE FAUCHAGE SUR LES VOIES COMMUNALES PAR L’ENTREPRISE PARDINI POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE

Arrêté Départemental temporaire portant règlementation de la circulation sur la D165

Arrêté Départemental temporaire portant règlementation de la circulation sur la D165

Arrêté Préfectoral du 11 juillet classant le sanglier comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts

Arrêté Préfectoral du 11 juillet classant le sanglier comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts

Arrete Préfectoral -du-11-juillet-2022-Direction-Departementale-des-Territoires-de-Vaucluse

Arrete Préfectoral -du-11-juillet-2022-Direction-Departementale-des-Territoires-de-Vaucluse

ARRETE-PREFECTORAL-DU-06-JUILLET-2022-RESTRICTIONS-DE-CERTAINS-USAGES-DE-LEAU-SUR-LE-DEPARTEMENT-1

ARRETE-PREFECTORAL-DU-06-JUILLET-2022-RESTRICTIONS-DE-CERTAINS-USAGES-DE-LEAU-SUR-LE-DEPARTEMENT-1

2022_056 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2022_056 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET

2022_055 – ARRETE PERMANENT DE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR L’ENSEMBLE DE LA VOIRIE DU TERRITOIRE COMMUNAL

2022_055 – ARRETE PERMANENT DE REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR L’ENSEMBLE DE LA VOIRIE DU TERRITOIRE COMMUNAL

2022_053 – CIRCULATION ALTERNEE POUR TRAVAUX 1900 RD 973

2022_053 – CIRCULATION ALTERNEE POUR TRAVAUX 1900 RD 973

2022_052 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION SUR UNE SEULE VOIE AVEC ALTERNANT – TRAVAUX CER

2022_052 – ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION PORTANT REDUCTION DE CIRCULATION SUR UNE SEULE VOIE AVEC ALTERNANT – TRAVAUX CER

2022_051 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE

2022_051 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE

2022_050 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – FETE VOTIVE

2022_050 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – FETE VOTIVE

2022_049 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT CHEMIN DES BASSES CHAUMES MR BARTOLI

2022_049 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT CHEMIN DES BASSES CHAUMES MR BARTOLI

2022_048 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DU STATIONNEMENT A DUREE LIMITEE CONTROLEE PAR DISQUE

2022_048 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DU STATIONNEMENT A DUREE LIMITEE CONTROLEE PAR DISQUE

2022_057 – CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DES PINADES POUR TRAVAUX

2022_057 – CIRCULATION ALTERNÉE AU CHEMIN DES PINADES POUR TRAVAUX

2022_058 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DE TOUT VEHICULES SUR LES PLACES DE STATIONNEMENT EN ZONE BLEU AU 7 RUE DES FERRAGES RÉSERVÉES POUR CÉRÉMONIE DE

2022_058 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DE TOUT VEHICULES SUR LES PLACES DE STATIONNEMENT EN ZONE BLEU AU 7 RUE DES FERRAGES RÉSERVÉES POUR CÉRÉMONIE DE

2022_059 – ARRETE pour confier la défense de l’affaire SUD LUBERON IMMOBILIER a Me TEISSIER

2022_059 – ARRETE pour confier la défense de l’affaire SUD LUBERON IMMOBILIER a Me TEISSIER

2022_061 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX VIAL TELECOM SUR LA RD 165 A LA DEMANDE DE MADAME GINIES

2022_061 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX VIAL TELECOM SUR LA RD 165 A LA DEMANDE DE MADAME GINIES

2022_062 – ARRETE pour déménagement Mr CAS Mme GRELAT 2 Bis Rue du Luberon

2022_062 – ARRETE pour déménagement Mr CAS Mme GRELAT 2 Bis Rue du Luberon

Arrêté Municipal N° 2022_060

Arrêté Municipal N° 2022_060

AP-84-RESTRICTIONS-EAU

AP-84-RESTRICTIONS-EAU

2022_063 ARRETE DE MONSIEUR LE MAIRE PORTANT REGLEMENTATION DU MARCHE DE LA BASTIDONNE

2022_063 ARRETE DE MONSIEUR LE MAIRE PORTANT REGLEMENTATION DU MARCHE DE LA BASTIDONNE

2022_064 – ARRETE AUTORISANT MR BRISSY OLIVIER A MAINTENIR SON ETABLISSEMENT LA TERRASSE D’OLIVIER OUVERT JUSQU’A 2H00 DU 23 AU 24 SEPTEMBRE 2022

2022_064 – ARRETE AUTORISANT MR BRISSY OLIVIER A MAINTENIR SON ETABLISSEMENT LA TERRASSE D’OLIVIER OUVERT JUSQU’A 2H00 DU 23 AU 24 SEPTEMBRE 2022

2022_065 – ARRETE AUTORISANT LA FUTURE ASSOCIATION NOUVELLE BASTIDONNE AUTHENTIQUE A DOMICILIER SON SIEGE SOCIAL DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE AU 7 RUE DES FERRAGES

2022_065 – ARRETE AUTORISANT LA FUTURE ASSOCIATION NOUVELLE BASTIDONNE AUTHENTIQUE A DOMICILIER SON SIEGE SOCIAL DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE AU 7 RUE DES FERRAGES

2022_067 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D OUVERTURE DE TRANCHEE ET D ARRETE DE CIRCULATION POUR RACCORDEMENT ENEDIS AU 32 CHEMIN DU REAL (1)

2022_067 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D OUVERTURE DE TRANCHEE ET D ARRETE DE CIRCULATION POUR RACCORDEMENT ENEDIS AU 32 CHEMIN DU REAL (1)

2022_068 – ARRETÉ ALIGNEMENT INDIVIDUEL 47 CHEMIN DES PAROITES

2022_068 – ARRETÉ ALIGNEMENT INDIVIDUEL 47 CHEMIN DES PAROITES

2022_072 – AUTORISATION DE VOIRIE DEMANDE D OUVERTURE DE TRANCHEE POUR RACCORDEMENT AU RESEAU D EAU POTABLE EXISTANT 117 CH DU REAL – MR CHENEC

2022_072 – AUTORISATION DE VOIRIE DEMANDE D OUVERTURE DE TRANCHEE POUR RACCORDEMENT AU RESEAU D EAU POTABLE EXISTANT 117 CH DU REAL – MR CHENEC

2022_073 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT LA TERRASSE D’OLIVIER

2022_073 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT LA TERRASSE D’OLIVIER

2022_083 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA VENTE DE GATEAUX DEVANT L’ECOLE LE 21.10.2022 BASTIMOMES

2022_083 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA VENTE DE GATEAUX DEVANT L’ECOLE LE 21.10.2022 BASTIMOMES

2022_075 – Arrêté de mise en demeure SCI GASPER-tampon (1)

2022_075 – Arrêté de mise en demeure SCI GASPER-tampon (1)

2022_085 – Arrêté du maire portant délégation d’une partie de ses fonctions

2022_085 – Arrêté du maire portant délégation d’une partie de ses fonctions

2022_086 – Arrêté du maire portant délégation de fonctions à M.SERVIERE Hugu (1)

2022_086 – Arrêté du maire portant délégation de fonctions à M.SERVIERE Hugu (1)

2022_087 – AUTORISATION DE VOIRIE DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR POSE DE GAINE TELECOM POUR MR BAILLEUX ET LE COMPTE DE ETE RESEAUX

2022_087 – AUTORISATION DE VOIRIE DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR POSE DE GAINE TELECOM POUR MR BAILLEUX ET LE COMPTE DE ETE RESEAUX

2022_090 – Arrêté temporaire d’interdiction de stationner et de dépasser au niveau du 7 rue des Ferrages

2022_090 – Arrêté temporaire d’interdiction de stationner et de dépasser au niveau du 7 rue des Ferrages

2022_091 – Arrêté de voirie portant autorisation de dépôt sur le city stade

2022_091 – Arrêté de voirie portant autorisation de dépôt sur le city stade

2022_092 – Arrêté portant interdition de circulation AMOURDEDIEU

2022_092 – Arrêté portant interdition de circulation AMOURDEDIEU

2022_093 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT SUR LE PARKING DU CASTELLET – ENTREPRISE AMOURDEDIEU

2022_093 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT SUR LE PARKING DU CASTELLET – ENTREPRISE AMOURDEDIEU

2022_096 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU CCFF

2022_096 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU CCFF

2022_098 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR FERMETURE EN BETON DEVANT COFFRET LE ENEDIS GRAND RUE SARL CER

2022_098 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR FERMETURE EN BETON DEVANT COFFRET LE ENEDIS GRAND RUE SARL CER

2022_099 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT SUR AUTORISATION DE STATIONNEMENT POUR LE DEMENAGEMENT DE MR MOULY 63 RUE DU PASQUIER

2022_099 – AUTORISATION DE VOIRIE PORTANT SUR AUTORISATION DE STATIONNEMENT POUR LE DEMENAGEMENT DE MR MOULY 63 RUE DU PASQUIER

2022_100 – AUTORISATION DE VOIRIE DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT ZA

2022_100 – AUTORISATION DE VOIRIE DEMANDE D’OUVERTURE DE TRANCHEE ET D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT ZA

2022_101 AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA VENTE DE BLE POUR LA SAINTE BARBE SUR LA VOIE PUBLIQUE DEVANT L’ECOLE PAR L’ASSOCIATION BASTIMOMES 02.12.2022

2022_101 AUTORISATION DE VOIRIE POUR LA VENTE DE BLE POUR LA SAINTE BARBE SUR LA VOIE PUBLIQUE DEVANT L’ECOLE PAR L’ASSOCIATION BASTIMOMES 02.12.2022

2022_102 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – MARCHE DE NOEL

2022_102 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – MARCHE DE NOEL

2022_103 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION POUR MISE EN SERVICE D’UNE GRUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D’EPURATION CHEMIN DE VENAS

2022_103 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION POUR MISE EN SERVICE D’UNE GRUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D’EPURATION CHEMIN DE VENAS

2023_001 – ARRETE DE CIRCULATION DES VEHICULES AVEC MISE EN PLACE D’UNE DEVIATION POUR TRAVAUX CHEMIN DES PAROITES

2023_001 – ARRETE DE CIRCULATION DES VEHICULES AVEC MISE EN PLACE D’UNE DEVIATION POUR TRAVAUX CHEMIN DES PAROITES

Les arrêtés Préfectoraux :

LA BASTIDONNE_2023.01.09 ARRETE relatif à la détermination des massifs forestiers de Vaucluse particulièrement exposés aux risques d’incendie

LA BASTIDONNE_2023.01.09 ARRETE relatif à la détermination des massifs forestiers de Vaucluse particulièrement exposés aux risques d’incendie

LA BASTIDONNE_2023.01.09 Cartographie des massifs à risque

LA BASTIDONNE_2023.01.09 Cartographie des massifs à risque

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 1

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 1

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 2

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 2

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 3

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 3

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 4

LA BASTIDONNE_2023.01.09 CARTOGRAPHIE DES MASSIFS FORESTIERS N° 4

20221215-AP-signe-et-Charte-phyo (2)

20221215-AP-signe-et-Charte-phyo (2)

Arrêté prefectoral N°2023-031-003

Arrêté prefectoral N°2023-031-003

AP-13-MARS-2023-VIGILANCE-OUVEZE

AP-13-MARS-2023-VIGILANCE-OUVEZE

AP-13-MARS-23-VIGILANCE-VAUCLUSE

AP-13-MARS-23-VIGILANCE-VAUCLUSE

AT 2023-0626 DISR

AT 2023-0626 DISR

Arrêté Préfectoral portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024

Arrêté Préfectoral portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024

Arrêté Préfectoral fixant le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2023-2024

Arrêté Préfectoral fixant le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2023-2024

20230512-DEC-AP84AlerteRenforcee

20230512-DEC-AP84AlerteRenforcee

20230616_Arrêté fermeture tardive_Fête de la musique 2023

20230616_Arrêté fermeture tardive_Fête de la musique 2023

20230616_Arreté pétards et carburants_Fête de la musique 2023

20230616_Arreté pétards et carburants_Fête de la musique 2023

20230630_AP révision statuts PNRL signé + statuts (1)

20230630_AP révision statuts PNRL signé + statuts (1)

20230630_AP modif statuts COTELUB signé + statuts

20230630_AP modif statuts COTELUB signé + statuts

AP_Sanglier_ESOD_2023_2024

AP_Sanglier_ESOD_2023_2024

RAA_84_2023_079_LapindeG_ESOD

RAA_84_2023_079_LapindeG_ESOD

20230811-AP-A-SORGUE-CAL-MED-SUD-LUB-v00

20230811-AP-A-SORGUE-CAL-MED-SUD-LUB-v00

AP_28juillet2023_destruction_Capture_sangliers-ongules_parLL_et_OFB (2)

AP_28juillet2023_destruction_Capture_sangliers-ongules_parLL_et_OFB (2)

Incendies feux de forêt – Arrêté portant complément de la liste des sites dérogatoires

Incendies feux de forêt – Arrêté portant complément de la liste des sites dérogatoires

Arrêté préfectoral du 16 septembre 2023 portant sur les restrictions provisoires de certains usages de l’eau sur le départment de Vaucluse

Arrêté préfectoral du 16 septembre 2023 portant sur les restrictions provisoires de certains usages de l’eau sur le départment de Vaucluse

Arrêté interpréfectoral du 25 septembre 2023 portant sur les restrictions provisoires de certains usages de l’eau de l’Ouvèze provençale

Arrêté interpréfectoral du 25 septembre 2023 portant sur les restrictions provisoires de certains usages de l’eau de l’Ouvèze provençale

20231031-AP-COMPLEMENTAIRE DU 31.10.2023 A L’ARRETE PREFECTORAL DU 16.09.2023 PROLONGEANT LES MESURES DE RESTRICTION PROVISOIRES DE CERTAINS USAGES DE L’EAU SUR LE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

20231031-AP-COMPLEMENTAIRE DU 31.10.2023 A L’ARRETE PREFECTORAL DU 16.09.2023 PROLONGEANT LES MESURES DE RESTRICTION PROVISOIRES DE CERTAINS USAGES DE L’EAU SUR LE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE

20231113_courrier_circulaire_maires

20231113_courrier_circulaire_maires

20231130-AP-PROLONGATION

20231130-AP-PROLONGATION

Arrêté portant convocation des électeurs de la commune de La Bastidonne pour une élection municipale partielle complémentaire

Arrêté portant convocation des électeurs de la commune de La Bastidonne pour une élection municipale partielle complémentaire

Arrêté Préfectoral modifiant l’arrêté du 15 décembre 2023 portant convocation des électeurs

Arrêté Préfectoral modifiant l’arrêté du 15 décembre 2023 portant convocation des électeurs

20231222_Arrêté préfectoral

20231222_Arrêté préfectoral

2021220_Arrêté_reglementation fête saint Sylvestre

2021220_Arrêté_reglementation fête saint Sylvestre

Liste candidats élections complémentaires La Bastidonne

Liste candidats élections complémentaires La Bastidonne

AP_2023_308 modifiant_AP_reglementaire permanent_2020_signé

AP_2023_308 modifiant_AP_reglementaire permanent_2020_signé

Arrêté préfectoral relatif aux véhicules de remplacement temporaire de taxis (taxis relais)

Arrêté préfectoral relatif aux véhicules de remplacement temporaire de taxis (taxis relais)

Arrêté préfectoral du 02 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 31 mai 2023 relatif aux conditions spécifiques d’ouverture et clôture de la chasse

Arrêté préfectoral du 02 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 31 mai 2023 relatif aux conditions spécifiques d’ouverture et clôture de la chasse

Arrêté préfectoral du 02 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 31 mai 2023

Arrêté préfectoral du 02 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 31 mai 2023

01_AP_DIG_SMAVD

01_AP_DIG_SMAVD

Arrêté prefectoral ouverture et fermeture chasse

Arrêté prefectoral ouverture et fermeture chasse

ACD_84_11-juillet-2024

ACD_84_11-juillet-2024

2020ARRETE MODIFIANT LE PERIMETRE DE PROTECTION

2020ARRETE MODIFIANT LE PERIMETRE DE PROTECTION

20241025_arrêté réglementant vente transport certains produits pour Halloween 2024

20241025_arrêté réglementant vente transport certains produits pour Halloween 2024

Les arrêtés Départementaux :

Département du Vaucluse :

AV – 2022 0810 – DISR

AV – 2022 0810 – DISR

AT 2022-1328 Portant règlementation de la circulation sur la D165 du PR 0+0000 au PR 3+0300

AT 2022-1328 Portant règlementation de la circulation sur la D165 du PR 0+0000 au PR 3+0300

AT 2022-1785 DISR

AT 2022-1785 DISR

AT 2023-0432 DISR

AT 2023-0432 DISR

AT 2023-0435 DISR

AT 2023-0435 DISR

AT 2023-0559 DISR

AT 2023-0559 DISR

0_AP_acces-massifs_ forestiers

0_AP_acces-massifs_ forestiers

AP_2023_098_plans_chasse_2023_2024_RAA

AP_2023_098_plans_chasse_2023_2024_RAA

recueil-84-2023-057-recueil-des-actes-administratifs-special

recueil-84-2023-057-recueil-des-actes-administratifs-special

AT 2023-1072 DISR

AT 2023-1072 DISR

AV – 2023 0573 – DISR

AV – 2023 0573 – DISR

AT 2023-1336 DISR

AT 2023-1336 DISR

AT 2023-1536 DISR

AT 2023-1536 DISR

01_AP_DIG_SMAVD (1)

01_AP_DIG_SMAVD (1)

AT 2024-0829 DISR

AT 2024-0829 DISR

AT 2024-0829 DISR

AT 2024-0829 DISR

AT 2024-1046 DISR

AT 2024-1046 DISR

Les arrêtés ministériels :

ARRETE portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Vaucluse

ARRETE portant reconnaissance complémentaire du caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Vaucluse

ARRETE reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Vaucluse

ARRETE reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Vaucluse

AM-29-09-21-biosec-volailles-oiseauxcaptifs

AM-29-09-21-biosec-volailles-oiseauxcaptifs

230707_AM_IAHP_risque négligeable

230707_AM_IAHP_risque négligeable

joe_20231227_0299_0045

joe_20231227_0299_0045

17 juin 20224 novembre 2024

Les Délibérations

2024 :

034_2024 Rémunération des activités accesoires-tampon

034_2024 Rémunération des activités accesoires-tampon

033_2024 Délégations du conseil municipal au Maire-tampon

033_2024 Délégations du conseil municipal au Maire-tampon

032_2024 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe Lotissement du Castel

032_2024 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe Lotissement du Castel

031_2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissement du Cas

031_2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissement du Cas

030_2024 – Vote du compte administartif 2023 du budget annexe Lotissement

030_2024 – Vote du compte administartif 2023 du budget annexe Lotissement

029_2024 – Vote du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lotissement du

029_2024 – Vote du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lotissement du

028_2024 – Attribution des subventions aux associations-tampon

028_2024 – Attribution des subventions aux associations-tampon

027_2024 – Vote du budget primitif communal 2024-tampon (1)

027_2024 – Vote du budget primitif communal 2024-tampon (1)

026_2024 – Vote du taux des taxes communales-tampon

026_2024 – Vote du taux des taxes communales-tampon

025_2024 – Affectation du résultat 2023-tampon

025_2024 – Affectation du résultat 2023-tampon

024_2024 – Vote du compte administratif 2023 de la commune-tampon

024_2024 – Vote du compte administratif 2023 de la commune-tampon

023_2024 – Vote du compte de gestion 2023 de la commune-tampon

023_2024 – Vote du compte de gestion 2023 de la commune-tampon

022_2024 – Désignation des membres de la commission d’appels d’offres-tampon

022_2024 – Désignation des membres de la commission d’appels d’offres-tampon

021_2024 – Désignation d’un Correspondant Défense-tampon

021_2024 – Désignation d’un Correspondant Défense-tampon

020_2024 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Forestier-tampon

020_2024 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Forestier-tampon

019_2024 – Désignation des délégués au Syndicat d’Energie Vauclusien – SEV-t

019_2024 – Désignation des délégués au Syndicat d’Energie Vauclusien – SEV-t

018_2024 – Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal Lub

018_2024 – Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal Lub

017_2024 – Désignation d’un élu référent « attractivité du territoire et lie

017_2024 – Désignation d’un élu référent « attractivité du territoire et lie

016_2024 – Désignation d’un délégué pour la SPL Durance Pays D’Aigues-tampon

016_2024 – Désignation d’un délégué pour la SPL Durance Pays D’Aigues-tampon

015_2024 – Désignation d’un délégué au Conservatoire de Musique Sud Luberon-

015_2024 – Désignation d’un délégué au Conservatoire de Musique Sud Luberon-

014_2024 – Désignation d’un délégué au Comité National d’Actions Sociales-ta

014_2024 – Désignation d’un délégué au Comité National d’Actions Sociales-ta

013_2024 – Désignation d’un délégué au Comité de Bassin de l’Emploi-tampon

013_2024 – Désignation d’un délégué au Comité de Bassin de l’Emploi-tampon

012_2024 – Désignation d’un délégué à la Mission Locale d’Emploi-tampon

012_2024 – Désignation d’un délégué à la Mission Locale d’Emploi-tampon

011_2024 – Désignation d’un délégué à la commission d’attribution des logeme

011_2024 – Désignation d’un délégué à la commission d’attribution des logeme

010_2024 – Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon-tamp

010_2024 – Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon-tamp

009_2024 – Désignation du délégué à la commission d’évaluation des charges à

009_2024 – Désignation du délégué à la commission d’évaluation des charges à

008_2024 – Désignation des délégués au Conseil Communautaire de COTELUB.-tam

008_2024 – Désignation des délégués au Conseil Communautaire de COTELUB.-tam

007_2024 – Autoriser le maire à intervenir à l’acte en qualité de bailleur a

007_2024 – Autoriser le maire à intervenir à l’acte en qualité de bailleur a

006_2024 – Indemnités de fonction du maire et des élus.-tampon

006_2024 – Indemnités de fonction du maire et des élus.-tampon

005_2024 – Désignation des membres des commissions municipales-tampon

005_2024 – Désignation des membres des commissions municipales-tampon

004_2024 – Délégation du Conseil Municipal au Maire-tampon

004_2024 – Délégation du Conseil Municipal au Maire-tampon

003_2024 – Election des adjoints

003_2024 – Election des adjoints

002_2024 – Détermination du nombre d’adjoints

002_2024 – Détermination du nombre d’adjoints

001_2024 – Election du Maire

001_2024 – Election du Maire

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

042_2024 Autoriser la maire à signer un protocole transactionnel avec un agent titulaire de la fonction publique territoriale tamponnée pref

042_2024 Autoriser la maire à signer un protocole transactionnel avec un agent titulaire de la fonction publique territoriale tamponnée pref

043_2024 Autoriser la Maire à signer une convention de rupture conventionnelle tamponnée pref

043_2024 Autoriser la Maire à signer une convention de rupture conventionnelle tamponnée pref

044_2024 Création d’un emploi non permanent pour accroisssement temporaire d’activité et saisonnier tamponnée pref

044_2024 Création d’un emploi non permanent pour accroisssement temporaire d’activité et saisonnier tamponnée pref

040_2024 Acompagnement de la commune de la bastidonne par la poste pour la procédure d’adressage

040_2024 Acompagnement de la commune de la bastidonne par la poste pour la procédure d’adressage

041_2024 Adhésion de la collectivité à l’agence technique départementale vaucluse ingenierie formule 1

041_2024 Adhésion de la collectivité à l’agence technique départementale vaucluse ingenierie formule 1

2023 :

001_2023 – Droit de préemption par la commune sur les fonds artisanaux, fo

001_2023 – Droit de préemption par la commune sur les fonds artisanaux, fo

002_2023 – Fixation du prix de vente d’un terrain communal-tampon

002_2023 – Fixation du prix de vente d’un terrain communal-tampon

003_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

003_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

004_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

004_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

005_2023 – Mise en location du logement communal des Ferrages-tampon

005_2023 – Mise en location du logement communal des Ferrages-tampon

006 – Garage CCFF

006 – Garage CCFF

007_2023 – Pacte de gouvernance.-tampon

007_2023 – Pacte de gouvernance.-tampon

008_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 de la commune

008_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 de la commune

009_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 de la Trésorerie

009_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 de la Trésorerie

010_2023- Délibération Affectation du résultat 2022-tampon

010_2023- Délibération Affectation du résultat 2022-tampon

011_2023 – Délibération Vote du taux des taxes communales-tampon

011_2023 – Délibération Vote du taux des taxes communales-tampon

012_2023 – Délibération Vote du budget primitif communal-tampon

012_2023 – Délibération Vote du budget primitif communal-tampon

013_2023 – Délibération Attribution des subventions aux associations-tampon

013_2023 – Délibération Attribution des subventions aux associations-tampon

014_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 du Budget annexe

014_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 du Budget annexe

015_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 du Lotissemen (1)

015_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 du Lotissemen (1)

016_2023- Délibération Affectation du résultat 2022 budget annexe-tampon

016_2023- Délibération Affectation du résultat 2022 budget annexe-tampon

017_2023 – Délibération pour Vote du Budget Primitif 2022 du Budget annexe L (1)

017_2023 – Délibération pour Vote du Budget Primitif 2022 du Budget annexe L (1)

018_2023 – Vote modification des statuts de COTELUB-tampon

018_2023 – Vote modification des statuts de COTELUB-tampon

019_2023 – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à Par

019_2023 – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à Par

020_2023 – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal-tampon

020_2023 – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal-tampon

021_2023 – Mise en place de la M57-tampon

021_2023 – Mise en place de la M57-tampon

022_2023 – Convention CAF-tampon

022_2023 – Convention CAF-tampon

023_2023 – Convention de groupement de commandes-tampon

023_2023 – Convention de groupement de commandes-tampon

024_2023 – Acquisition parcelle-tampon

024_2023 – Acquisition parcelle-tampon

025_2023 – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps non-com

025_2023 – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps non-com

026_2023 – Acquisition d’un véhicule pour le service technique-tampon

026_2023 – Acquisition d’un véhicule pour le service technique-tampon

028_2023 – Signature de la nouvelle convention de l’Aiguier suite à l’augmen

028_2023 – Signature de la nouvelle convention de l’Aiguier suite à l’augmen

029_2023 – Signature convention d’adhésion à la mission d’assistance et de c

029_2023 – Signature convention d’adhésion à la mission d’assistance et de c

030_2023 – Avenant à un groupement de commandes COTELUB.-tampon

030_2023 – Avenant à un groupement de commandes COTELUB.-tampon

031_2023 – Suppression d’un poste d’adjoint-tampon

031_2023 – Suppression d’un poste d’adjoint-tampon

032_2023 – Emplacement antenne mobile-tampon

032_2023 – Emplacement antenne mobile-tampon

033_2023 – Préemption-tampon

033_2023 – Préemption-tampon

034_2023 – Suppression de deux postes d’adjoints-tampon

034_2023 – Suppression de deux postes d’adjoints-tampon

035_2023 – Décision modificative pour affectation de crédits.docx-tampon

035_2023 – Décision modificative pour affectation de crédits.docx-tampon

036_2023 – Décision modificative-tampon

036_2023 – Décision modificative-tampon

2022 :

2022_024_D – Crédit de 500 € au compte 165 puis débit de 500 € au compte 165

2022_024_D – Crédit de 500 € au compte 165 puis débit de 500 € au compte 165

2022_023_D – Acquisition de la parcelle C 0044 SAFER PACA et signature de la promesse unilatérale d’achat

2022_023_D – Acquisition de la parcelle C 0044 SAFER PACA et signature de la promesse unilatérale d’achat

2022_022_D – Fixation du prix de vente d’un caveau à agrandir

2022_022_D – Fixation du prix de vente d’un caveau à agrandir

2022_021_D – Création d’un poste agent technique CDD de 2 semaines accroissement temporaire d’activité

2022_021_D – Création d’un poste agent technique CDD de 2 semaines accroissement temporaire d’activité

2022_020_D – Délibération pour mise en location du logement communal rue des Ferrages

2022_020_D – Délibération pour mise en location du logement communal rue des Ferrages

2022_019_D – Délibération pour signer l’avenant à la convention SEDEL ENERGIE

2022_019_D – Délibération pour signer l’avenant à la convention SEDEL ENERGIE

2022_018_D – Délibération autoriser le Maire à signer la convention ADS

2022_018_D – Délibération autoriser le Maire à signer la convention ADS

2022_017_D- pour donner pouvoir au maire d’agir et de défendre les intérêts de la commune

2022_017_D- pour donner pouvoir au maire d’agir et de défendre les intérêts de la commune

2022_016_D – Délibération Révision du Règlement Local de Publicité

2022_016_D – Délibération Révision du Règlement Local de Publicité

2022_015_D – Délibération révision des tarifs de location salle Man

2022_015_D – Délibération révision des tarifs de location salle Man

2022_014_D – Délibération Fixation des prix des caveaux dans le cim

2022_014_D – Délibération Fixation des prix des caveaux dans le cim

2022_013_D – Délibération Création de poste Adjoint Technique-Admin

2022_013_D – Délibération Création de poste Adjoint Technique-Admin

2022_012_D – Délibération Création de poste Adjoint Technique CDD à

2022_012_D – Délibération Création de poste Adjoint Technique CDD à

2022_011_D – Délibération portant création de poste Adjoint Adminis

2022_011_D – Délibération portant création de poste Adjoint Adminis

2022_010_D – Délibération pour Vote du Budget Primitif 2022 annexe

2022_010_D – Délibération pour Vote du Budget Primitif 2022 annexe

2022_009_D – Délibération pour Vote du compte de gestion 2021 annex

2022_009_D – Délibération pour Vote du compte de gestion 2021 annex

2022_008_D – Délibération pour vote du compte administratif 2021 du lot

2022_008_D – Délibération pour vote du compte administratif 2021 du lot

2022_007_D – Délibération Provision pour dépréciation actif circulant

2022_007_D – Délibération Provision pour dépréciation actif circulant

2022_006_D – Délibération Attribution des subventions aux associations

2022_006_D – Délibération Attribution des subventions aux associations

2022_005_D – Annexe

2022_005_D – Annexe

2022_005_D – Délibération Vote du budget primitif communal

2022_005_D – Délibération Vote du budget primitif communal

2022_004_D – Délibération Vote du taux des taxes communales

2022_004_D – Délibération Vote du taux des taxes communales

2022_003_D – Délibération Affectation du résultat 2021

2022_003_D – Délibération Affectation du résultat 2021

2022_002_D – Délibération pour Vote du compte de gestion 2021 de la commune

2022_002_D – Délibération pour Vote du compte de gestion 2021 de la commune

2022_001_D – Annexe

2022_001_D – Annexe

2022_001_D – Délibération pour vote du compte administratif 2021 de

2022_001_D – Délibération pour vote du compte administratif 2021 de

2022_021_D – Création d’un poste agent technique CDD de 2 semaines accroissement temporaire d’activité

2022_022_D – Fixation du prix de vente d’un caveau à agrandir

2022_023_D – Acquisition de la parcelle C 0044 SAFER PACA et signature de la promesse unilatérale d’achat

2022_024_D – Crédit de 500 € au compte 165 puis débit de 500 € au compte 165

2022_026_D – Création d’un poste permanent adjoint technique 30-35ème-tampon

2022_026_D – Création d’un poste permanent adjoint technique 30-35ème-tampon

2022_027_D – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps compl

2022_027_D – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps compl

2022_028_D – Désignation d’un conseiller municipal délégué aux grands travau

2022_028_D – Désignation d’un conseiller municipal délégué aux grands travau

2022_029_D – Modification de la composition de la commission d’appels d’offr

2022_029_D – Modification de la composition de la commission d’appels d’offr

2022_030_D – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à P

2022_030_D – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à P

2022_031_D – Autoriser M. le maire à accepter les demandes de siège social d

2022_031_D – Autoriser M. le maire à accepter les demandes de siège social d

2022_032_D – Décision modificative pour alimenter le compte 2111 sans opérat

2022_032_D – Décision modificative pour alimenter le compte 2111 sans opérat

2022_033_D – Temps de travail des agents 1607h-tampon

2022_033_D – Temps de travail des agents 1607h-tampon

2022_034_D – Institution d’une journée de solidarité pour les agents de la c

2022_034_D – Institution d’une journée de solidarité pour les agents de la c

2022_035_D – Convention constitutive du groupement de commande lancement mar

2022_035_D – Convention constitutive du groupement de commande lancement mar

2022_036_D – Recensement de la population coordonateur et agents recenseurs

2022_036_D – Recensement de la population coordonateur et agents recenseurs

2022_037_D – Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine p

2022_037_D – Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine p

2022_038_D – Signature de la convention d’occupation domaniale de répéteurs

2022_038_D – Signature de la convention d’occupation domaniale de répéteurs

Liste des délibérations :

Liste des délibérations CM 29.06.2023

Liste des délibérations CM 29.06.2023

Liste des délibérations CM 04.04.2023

Liste des délibérations CM 04.04.2023

Liste des délibérations CM 28.02.2023

Liste des délibérations CM 28.02.2023

Liste des délibérations CM 13.12.2022

Liste des délibérations CM 13.12.2022

Liste des délibérations CM 04.10.2022

Liste des délibérations CM 04.10.2022

Liste des délibérations CM 24.10.2023

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Liste des délibérations CM 23.11.2023

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Liste des délibérations CM 11.02.24

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Liste des délibérations CM 19.02.24

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Liste des délibérations CM 18.03.24

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