Les Délibérations

2025 :

001-2025_Reprise anticipée des résultats-tampon

001-2025_Reprise anticipée des résultats-tampon

001-2025_Reprise anticipée des résultats-tampon

001-2025_Reprise anticipée des résultats-tampon

002-2025_BUDGET PRIMITIF 2025-tampon

002-2025_BUDGET PRIMITIF 2025-tampon

003-2025_Taux_Fiscalite_Directe_locale_2025-tampon

003-2025_Taux_Fiscalite_Directe_locale_2025-tampon

004-2025_Subventions associations-tampon

004-2025_Subventions associations-tampon

005-2025_Cloture budget castellet-tampon

005-2025_Cloture budget castellet-tampon

006-2025_Suppression poste tableau des effectifs-tampon

006-2025_Suppression poste tableau des effectifs-tampon

007-2025_Convention aide à l’archivage-tampon

007-2025_Convention aide à l’archivage-tampon

008-2025_Augmentation loyer CCFF-tampon

008-2025_Augmentation loyer CCFF-tampon

009-2025_Modification statut COTELUB-tampon

009-2025_Modification statut COTELUB-tampon

010-2025_Redevance domaine public-tampon

010-2025_Redevance domaine public-tampon

011_2025_Taux_Fiscalite_Directe_locale_2025-ANNEXEtampon

011_2025_Taux_Fiscalite_Directe_locale_2025-ANNEXEtampon

012_CFU 2024-tampon

012_CFU 2024-tampon

013_2025_CFU 2024 Castellet-tampon

013_2025_CFU 2024 Castellet-tampon

014_Reprise définitive des résultats-tampon

014_Reprise définitive des résultats-tampon

014_Reprise définitive des résultats-tampon

014_Reprise définitive des résultats-tampon

016_2025_Cession véhicule-tampon

016_2025_Cession véhicule-tampon

017_2025_Modification adhésion Vaucluse Ingénierie-tampon

017_2025_Modification adhésion Vaucluse Ingénierie-tampon

017_2025_Modification adhésion Vaucluse Ingénierie-tampon

017_2025_Modification adhésion Vaucluse Ingénierie-tampon

018_2025_Renovuellement adhésion SEDEL-tampon

018_2025_Renovuellement adhésion SEDEL-tampon

019_2025_ZAER-tampon

019_2025_ZAER-tampon

020_2025_Recrutement contractuel saisonnier-tampon

020_2025_Recrutement contractuel saisonnier-tampon

021_2025_Convention servitudes enedis-tampon

021_2025_Convention servitudes enedis-tampon

Convention archivage cdg84-tampon

Convention archivage cdg84-tampon

015_2025_Mécénat-tampon

015_2025_Mécénat-tampon

022_2025_Participation financière FAJ 2025

022_2025_Participation financière FAJ 2025

023_2025_Souscription forfait annuel SACEM

023_2025_Souscription forfait annuel SACEM

024_2025_Création emploi permanent et tableau des effectifs

024_2025_Création emploi permanent et tableau des effectifs

025_2025_instauration changement d’usage meublés touristiques

025_2025_instauration changement d’usage meublés touristiques

026_2025_Institution procèdure d’enregistrement meublés touristique et téléservice

026_2025_Institution procèdure d’enregistrement meublés touristique et téléservice

2024 :

034_2024 Rémunération des activités accesoires-tampon

034_2024 Rémunération des activités accesoires-tampon

033_2024 Délégations du conseil municipal au Maire-tampon

033_2024 Délégations du conseil municipal au Maire-tampon

032_2024 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe Lotissement du Castel

032_2024 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe Lotissement du Castel

031_2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissement du Cas

031_2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissement du Cas

030_2024 – Vote du compte administartif 2023 du budget annexe Lotissement

030_2024 – Vote du compte administartif 2023 du budget annexe Lotissement

029_2024 – Vote du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lotissement du

029_2024 – Vote du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lotissement du

028_2024 – Attribution des subventions aux associations-tampon

028_2024 – Attribution des subventions aux associations-tampon

027_2024 – Vote du budget primitif communal 2024-tampon (1)

027_2024 – Vote du budget primitif communal 2024-tampon (1)

026_2024 – Vote du taux des taxes communales-tampon

026_2024 – Vote du taux des taxes communales-tampon

025_2024 – Affectation du résultat 2023-tampon

025_2024 – Affectation du résultat 2023-tampon

024_2024 – Vote du compte administratif 2023 de la commune-tampon

024_2024 – Vote du compte administratif 2023 de la commune-tampon

023_2024 – Vote du compte de gestion 2023 de la commune-tampon

023_2024 – Vote du compte de gestion 2023 de la commune-tampon

022_2024 – Désignation des membres de la commission d’appels d’offres-tampon

022_2024 – Désignation des membres de la commission d’appels d’offres-tampon

021_2024 – Désignation d’un Correspondant Défense-tampon

021_2024 – Désignation d’un Correspondant Défense-tampon

020_2024 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Forestier-tampon

020_2024 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Forestier-tampon

019_2024 – Désignation des délégués au Syndicat d’Energie Vauclusien – SEV-t

019_2024 – Désignation des délégués au Syndicat d’Energie Vauclusien – SEV-t

018_2024 – Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal Lub

018_2024 – Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal Lub

017_2024 – Désignation d’un élu référent « attractivité du territoire et lie

017_2024 – Désignation d’un élu référent « attractivité du territoire et lie

016_2024 – Désignation d’un délégué pour la SPL Durance Pays D’Aigues-tampon

016_2024 – Désignation d’un délégué pour la SPL Durance Pays D’Aigues-tampon

015_2024 – Désignation d’un délégué au Conservatoire de Musique Sud Luberon-

015_2024 – Désignation d’un délégué au Conservatoire de Musique Sud Luberon-

014_2024 – Désignation d’un délégué au Comité National d’Actions Sociales-ta

014_2024 – Désignation d’un délégué au Comité National d’Actions Sociales-ta

013_2024 – Désignation d’un délégué au Comité de Bassin de l’Emploi-tampon

013_2024 – Désignation d’un délégué au Comité de Bassin de l’Emploi-tampon

012_2024 – Désignation d’un délégué à la Mission Locale d’Emploi-tampon

012_2024 – Désignation d’un délégué à la Mission Locale d’Emploi-tampon

011_2024 – Désignation d’un délégué à la commission d’attribution des logeme

011_2024 – Désignation d’un délégué à la commission d’attribution des logeme

010_2024 – Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon-tamp

010_2024 – Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon-tamp

009_2024 – Désignation du délégué à la commission d’évaluation des charges à

009_2024 – Désignation du délégué à la commission d’évaluation des charges à

008_2024 – Désignation des délégués au Conseil Communautaire de COTELUB.-tam

008_2024 – Désignation des délégués au Conseil Communautaire de COTELUB.-tam

007_2024 – Autoriser le maire à intervenir à l’acte en qualité de bailleur a

007_2024 – Autoriser le maire à intervenir à l’acte en qualité de bailleur a

006_2024 – Indemnités de fonction du maire et des élus.-tampon

006_2024 – Indemnités de fonction du maire et des élus.-tampon

005_2024 – Désignation des membres des commissions municipales-tampon

005_2024 – Désignation des membres des commissions municipales-tampon

004_2024 – Délégation du Conseil Municipal au Maire-tampon

004_2024 – Délégation du Conseil Municipal au Maire-tampon

003_2024 – Election des adjoints

003_2024 – Election des adjoints

002_2024 – Détermination du nombre d’adjoints

002_2024 – Détermination du nombre d’adjoints

001_2024 – Election du Maire

001_2024 – Election du Maire

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1)

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024

042_2024 Autoriser la maire à signer un protocole transactionnel avec un agent titulaire de la fonction publique territoriale tamponnée pref

042_2024 Autoriser la maire à signer un protocole transactionnel avec un agent titulaire de la fonction publique territoriale tamponnée pref

043_2024 Autoriser la Maire à signer une convention de rupture conventionnelle tamponnée pref

043_2024 Autoriser la Maire à signer une convention de rupture conventionnelle tamponnée pref

044_2024 Création d’un emploi non permanent pour accroisssement temporaire d’activité et saisonnier tamponnée pref

044_2024 Création d’un emploi non permanent pour accroisssement temporaire d’activité et saisonnier tamponnée pref

040_2024 Acompagnement de la commune de la bastidonne par la poste pour la procédure d’adressage

040_2024 Acompagnement de la commune de la bastidonne par la poste pour la procédure d’adressage

041_2024 Adhésion de la collectivité à l’agence technique départementale vaucluse ingenierie formule 1

041_2024 Adhésion de la collectivité à l’agence technique départementale vaucluse ingenierie formule 1

055_2024_Adhésion PSC

055_2024_Adhésion PSC

056_2024_Modification statut COTELUB

056_2024_Modification statut COTELUB

057_2024_Révision statuts parc du luberon

057_2024_Révision statuts parc du luberon

058_2024_Appel à projet déchets

058_2024_Appel à projet déchets

059_2024_Demande de subvention Région dépôts sauvage

059_2024_Demande de subvention Région dépôts sauvage

060_2024_Ouverture crédit d’investissement

060_2024_Ouverture crédit d’investissement

045_2024 Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des effect

045_2024 Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des effect

046_2024 Désignation d’un délégué au Comité national d’actions sociales CNAS

046_2024 Désignation d’un délégué au Comité national d’actions sociales CNAS

047_2024 Nouvelle tarification – augmentation du prix du ticket cantine-tamp

047_2024 Nouvelle tarification – augmentation du prix du ticket cantine-tamp

048_2024 Autoriser la Maire à signer l’avenant 1 à la convention cadre opéra

048_2024 Autoriser la Maire à signer l’avenant 1 à la convention cadre opéra

049_2024 Renouvellement de l’adhésion au rogramme SEDEL EAU du parc du luber

049_2024 Renouvellement de l’adhésion au rogramme SEDEL EAU du parc du luber

050_2024 Autoriser la Maire à signer le protocole transactionnel avec les co

050_2024 Autoriser la Maire à signer le protocole transactionnel avec les co

051_2024 Proposition de zones dites d’accélération pour l’implantation d’ins

051_2024 Proposition de zones dites d’accélération pour l’implantation d’ins

052_2024 Décision modificative N°1 – Budget principal avec annexe-tampon

052_2024 Décision modificative N°1 – Budget principal avec annexe-tampon

053_2024 Décision modificative N°1 – Budget annexe Lotissement du Castellet

053_2024 Décision modificative N°1 – Budget annexe Lotissement du Castellet

054_2024 Autoriser la Maire à effectuer des mouvements sur l’article 1068 du

054_2024 Autoriser la Maire à effectuer des mouvements sur l’article 1068 du

059_2024_Demande de subvention Région dépôts sauvage

059_2024_Demande de subvention Région dépôts sauvage

060_2024_Ouverture crédit d’investissement

060_2024_Ouverture crédit d’investissement

2023 :

001_2023 – Droit de préemption par la commune sur les fonds artisanaux, fo

001_2023 – Droit de préemption par la commune sur les fonds artisanaux, fo

002_2023 – Fixation du prix de vente d’un terrain communal-tampon

002_2023 – Fixation du prix de vente d’un terrain communal-tampon

003_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

003_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

004_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

004_2023 – Création d’un poste permanent adjoint administratif à temps complet

005_2023 – Mise en location du logement communal des Ferrages-tampon

005_2023 – Mise en location du logement communal des Ferrages-tampon

006 – Garage CCFF

006 – Garage CCFF

007_2023 – Pacte de gouvernance.-tampon

007_2023 – Pacte de gouvernance.-tampon

008_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 de la commune

008_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 de la commune

009_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 de la Trésorerie

009_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 de la Trésorerie

010_2023- Délibération Affectation du résultat 2022-tampon

010_2023- Délibération Affectation du résultat 2022-tampon

011_2023 – Délibération Vote du taux des taxes communales-tampon

011_2023 – Délibération Vote du taux des taxes communales-tampon

012_2023 – Délibération Vote du budget primitif communal-tampon

012_2023 – Délibération Vote du budget primitif communal-tampon

013_2023 – Délibération Attribution des subventions aux associations-tampon

013_2023 – Délibération Attribution des subventions aux associations-tampon

014_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 du Budget annexe

014_2023 – Délibération pour Vote du compte de gestion 2022 du Budget annexe

015_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 du Lotissemen (1)

015_2023 – Délibération pour vote du compte administratif 2022 du Lotissemen (1)

016_2023- Délibération Affectation du résultat 2022 budget annexe-tampon

016_2023- Délibération Affectation du résultat 2022 budget annexe-tampon

017_2023 – Délibération pour Vote du Budget Primitif 2022 du Budget annexe L (1)

017_2023 – Délibération pour Vote du Budget Primitif 2022 du Budget annexe L (1)

018_2023 – Vote modification des statuts de COTELUB-tampon

018_2023 – Vote modification des statuts de COTELUB-tampon

019_2023 – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à Par

019_2023 – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à Par

020_2023 – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal-tampon

020_2023 – Mise à jour du tableau du Conseil Municipal-tampon

021_2023 – Mise en place de la M57-tampon

021_2023 – Mise en place de la M57-tampon

022_2023 – Convention CAF-tampon

022_2023 – Convention CAF-tampon

023_2023 – Convention de groupement de commandes-tampon

023_2023 – Convention de groupement de commandes-tampon

024_2023 – Acquisition parcelle-tampon

024_2023 – Acquisition parcelle-tampon

025_2023 – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps non-com

025_2023 – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps non-com

026_2023 – Acquisition d’un véhicule pour le service technique-tampon

026_2023 – Acquisition d’un véhicule pour le service technique-tampon

028_2023 – Signature de la nouvelle convention de l’Aiguier suite à l’augmen

028_2023 – Signature de la nouvelle convention de l’Aiguier suite à l’augmen

029_2023 – Signature convention d’adhésion à la mission d’assistance et de c

029_2023 – Signature convention d’adhésion à la mission d’assistance et de c

030_2023 – Avenant à un groupement de commandes COTELUB.-tampon

030_2023 – Avenant à un groupement de commandes COTELUB.-tampon

031_2023 – Suppression d’un poste d’adjoint-tampon

031_2023 – Suppression d’un poste d’adjoint-tampon

032_2023 – Emplacement antenne mobile-tampon

032_2023 – Emplacement antenne mobile-tampon

033_2023 – Préemption-tampon

033_2023 – Préemption-tampon

034_2023 – Suppression de deux postes d’adjoints-tampon

034_2023 – Suppression de deux postes d’adjoints-tampon

035_2023 – Décision modificative pour affectation de crédits.docx-tampon

035_2023 – Décision modificative pour affectation de crédits.docx-tampon

036_2023 – Décision modificative-tampon

036_2023 – Décision modificative-tampon

2022 :

2022_024_D – Crédit de 500 € au compte 165 puis débit de 500 € au compte 165

2022_024_D – Crédit de 500 € au compte 165 puis débit de 500 € au compte 165

2022_023_D – Acquisition de la parcelle C 0044 SAFER PACA et signature de la promesse unilatérale d’achat

2022_023_D – Acquisition de la parcelle C 0044 SAFER PACA et signature de la promesse unilatérale d’achat

2022_022_D – Fixation du prix de vente d’un caveau à agrandir

2022_022_D – Fixation du prix de vente d’un caveau à agrandir

2022_021_D – Création d’un poste agent technique CDD de 2 semaines accroissement temporaire d’activité

2022_021_D – Création d’un poste agent technique CDD de 2 semaines accroissement temporaire d’activité

2022_026_D – Création d’un poste permanent adjoint technique 30-35ème-tampon

2022_026_D – Création d’un poste permanent adjoint technique 30-35ème-tampon

2022_027_D – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps compl

2022_027_D – Création d’un poste contractuel adjoint technique à temps compl

2022_028_D – Désignation d’un conseiller municipal délégué aux grands travau

2022_028_D – Désignation d’un conseiller municipal délégué aux grands travau

2022_029_D – Modification de la composition de la commission d’appels d’offr

2022_029_D – Modification de la composition de la commission d’appels d’offr

2022_030_D – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à P

2022_030_D – Remboursement des frais pour le Congrès National des Maires à P

2022_031_D – Autoriser M. le maire à accepter les demandes de siège social d

2022_031_D – Autoriser M. le maire à accepter les demandes de siège social d

2022_032_D – Décision modificative pour alimenter le compte 2111 sans opérat

2022_032_D – Décision modificative pour alimenter le compte 2111 sans opérat

2022_033_D – Temps de travail des agents 1607h-tampon

2022_033_D – Temps de travail des agents 1607h-tampon

2022_034_D – Institution d’une journée de solidarité pour les agents de la c

2022_034_D – Institution d’une journée de solidarité pour les agents de la c

2022_035_D – Convention constitutive du groupement de commande lancement mar

2022_035_D – Convention constitutive du groupement de commande lancement mar

2022_036_D – Recensement de la population coordonateur et agents recenseurs

2022_036_D – Recensement de la population coordonateur et agents recenseurs

2022_037_D – Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine p

2022_037_D – Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine p

2022_038_D – Signature de la convention d’occupation domaniale de répéteurs

2022_038_D – Signature de la convention d’occupation domaniale de répéteurs

Liste des délibérations :

Liste des délibérations CM 29.06.2023

Liste des délibérations CM 29.06.2023

Liste des délibérations CM 04.04.2023

Liste des délibérations CM 04.04.2023

Liste des délibérations CM 28.02.2023

Liste des délibérations CM 28.02.2023

Liste des délibérations CM 13.12.2022

Liste des délibérations CM 13.12.2022

Liste des délibérations CM 04.10.2022

Liste des délibérations CM 04.10.2022

Liste des délibérations CM 24.10.2023

Liste des délibérations CM 24.10.2023

Liste des délibérations CM 23.11.2023

Liste des délibérations CM 23.11.2023

Liste des délibérations CM 11.02.24

Liste des délibérations CM 11.02.24

Liste des délibérations CM 19.02.24

Liste des délibérations CM 19.02.24

Liste des délibérations CM 18.03.24

Liste des délibérations CM 18.03.24

Liste des délibérations CM 10.04.2024

Liste des délibérations CM 10.04.2024

Liste-des-délibérations CM du 04.06.2024

Liste-des-délibérations CM du 04.06.2024

LA BASTIDONNE_20250527_152953

LA BASTIDONNE_20250527_152953

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